Conseil municipal

Lieu : salle polyvalente.

Ordre du jour :

PV du 17/05/2021 : adoption

 

DÉCISIONS

N° 2021/DEC/10 : Marché de maitrise d’œuvre pour la maison des projets

N° 2021/DEC/11 : Marché pour la mission SPS « Rénovation énergétique de la salle omnisport »

N° 2021/DEC/13 : Ligne de trésorerie

N° 2021/DEC/14 : Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire

 

DÉLIBERATIONS

 

FINANCES

1. Admission de créances en non-valeur
2. Adhésion au groupement de commandes gaz et électricité
3. Sortie du GIP Approlys
4. Tarifs restaurant scolaire
5. Tarifs transport scolaire
6. Tarifs cimetière

 

PERSONNEL

1. Création d’un poste d’agent de maitrise
2. Modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet
3. Recrutement pour un accroissement d’activité (ATSEM)
4. Recrutement pour un accroissement d’activité (pause méridienne)
5. Mise à jour du tableau des emplois au 1/09/2021

 

URBANISME

1. Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2020.  
2. Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : avenant
3. Contrôle des installations et du raccordement collectif lors de la vente d’un bien.
4. Avis sur la modification de la plateforme logistique SNC Flow Rambouillet
5. Avis sur le projet d’extension de la carrière SEMC de Hanches