Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 3 juillet à 20h en mairie, salle du Conseil.

 

En début de séance, un hommage sera prononcé par M. le Maire à la mémoire de Monsieur Frédéric Oules, conseiller municipal depuis juin 2020 et de Monsieur Claude Grandin, premier adjoint durant les 2 mandats précédents. Cet hommage sera suivi par une minute de silence.

 

 

ORDRE DU JOUR :

PV du  5/06/2023  : adoption

 

Débat sur l’utilisation de l’eau potable pour l’arrosage.

 

DECISIONS

 

DELIBERATIONS

 

URBANISME

 

  1. Cession de la parcelle communale cadastrée BA n° 196

 

FINANCES

 

  1. Décision modificative n°2 au budget 2023

 

  1. Tarifs de la restauration scolaire à compter du 1/09/2023

 

  1. Tarifs des locations de la maison des projets et de l’espace de co-working

 

  1. Demande d’un fonds de concours à la CCPEIdF dans le cadre de l’appel à projets « tiers-lieux ».

 

  1. Souscription d’une ligne de trésorerie

 

 

PERSONNEL

 

  1. Création d’un poste de rédacteur territorial

 

INTERCOMMUNALITE

 

  1. Convention de prestation de service de restauration de la commune pour l’accueil de loisirs de la CCPEIF durant l’été

 

  1. Convention de mutualisation de service pour la surveillance et l’animation de la pause méridienne au sein de l’école de Hanches