Conseil municipal

Lieu : salle polyvalente.

Ordre du jour :

PV du 05/07/2021 : adoption

 

DÉCISIONS

N° 2021/DEC/15 : Marché pour l’actualisation du schéma directeur et zonage d’assainissement et eaux pluviales

N° 2021/DEC/16 : Acquisition de concession

 

DÉLIBERATIONS

 

ÉLECTIONS / CONSEIL MUNICIPAL

1. Election d’un adjoint
2. Désignation des délégués de la commune au Comité syndical d’Energie Eure-et-Loir
3. Modification du lieu de réunion du conseil municipal

 

FINANCES

1. Demande de subvention au Conseil Départemental (dispositif Bourg Centre) pour les cheminements doux
2. Convention de groupement de commande avec la ville d’Epernon
3. Demande de subvention au Conseil Départemental (dispositif Bourg Centre) pour la maison des projets
4. Demande de subvention au Conseil Départemental (dispositif Bourg Centre) pour l’aménagement du CR27
5. Demande de subvention au Conseil Régional (dispositif Bourg Centre) pour l’aménagement du CR27
6. Convention entre le Département d’Eure-et-Loir, la commune de Hanches et la SAEDEL relative au financement de l’aménagement d’une place centrale.
7. DM n° 1
8. Subvention à la coopérative de l’école
9. Modification du tarif scolaire pour remplacement de la carte de transport en cas de perte.

 

URBANISME

1. Avis sur la poursuite de l’étude de pré-faisabilité pour le projet d’implantation d’éoliennes

 

PERSONNEL

1. Création d’un poste en accroissement temporaire d’activité pour un renfort du service urbanisme