Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 3 novembre 2025 à 20h. 

 

Ordre du jour 

 

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU 16 JUIN 2025 ET DU 22 SEPTEMBRE 2025

LECTURE DES DECISIONS

 

DELIBERATIONS

 

AFFAIRES GENERALES

 

  • Autorisation d’ouvertures dominicales des magasins pour l’année 2026

 

 

FINANCES

 

  • Rénovation des terrains de tennis : demande de subvention au titre du CRST 2022-2028

 

  • Travaux de réhabilitation énergique du groupe scolaire : exonération de l’entreprise PCS des pénalités de retard

 

  • Travaux de réhabilitation énergique du groupe scolaire : exonération du bureau d’études CB Economie des pénalités de retard

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

  • Création d’un emploi de technicien à temps complet

 

  • Création d’un emploi permanent en application de l’article L332-14 du code général de la fonction publique

 

 

URBANISME

 

  • Convention de rejet des eaux pluviales avec la SA Eure-et-Loir Habitat

 

  • Avis dans le cadre de la consultation du public sur l’extension d’un hangar par la société PREC LION ROUGE à Droue-sur-Drouette