Conseil municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 24 janvier à 20h en salle polyvalente.
Ordre du jour :
PV du 6/12/2021 : adoption
DÉLIBÉRATIONS
FINANCES
Convention avec le Département relative au financement et à la maitrise d’ouvrage déléguée de la voie d’accès au lycée – modification – annexe 1
Approbation du rapport de la CLECT de décembre 2021 – annexe 2
Réalisation d’un nouveau sol souple et sécurisation de l’aire de jeux du groupe scolaire : demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL
Réalisation d’un nouveau sol souple et sécurisation de l’aire de jeux du groupe scolaire : demande de subvention au département au titre du FDI
Etude pour l’aménagement du centre de la commune de Hanches - Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL
Travaux de voirie : demande de subvention au département au titre du FDI
Tarif du service de transport scolaire pour le 2ème trimestre de l’année scolaire 2021/2022
AFFAIRES GÉNÉRALES
Prise de la compétence Contingent Incendie par la CC PEIDF
Convention suite à l’enfouissement de réseaux aériens
PERSONNEL
Participation à la protection sociale