Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 24 janvier à 20h en salle polyvalente.

 

Ordre du jour :

 

PV du  6/12/2021  : adoption

 

DÉLIBÉRATIONS

 

FINANCES

 

Convention avec le Département relative au financement et à la maitrise d’ouvrage déléguée de la voie d’accès au lycée – modification – annexe 1

 

Approbation du rapport de la CLECT de décembre 2021 – annexe 2

 

Réalisation d’un nouveau sol souple et sécurisation de l’aire de jeux du groupe scolaire : demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL

 

Réalisation d’un nouveau sol souple et sécurisation de l’aire de jeux du groupe scolaire : demande de subvention au département au titre du FDI

 

Etude pour l’aménagement du centre de la commune de Hanches - Demande de subvention à l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL

 

Travaux de voirie : demande de subvention au département au titre du FDI

 

Tarif du service de transport scolaire pour le 2ème trimestre de l’année scolaire 2021/2022

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

Prise de la compétence Contingent Incendie par la CC PEIDF

 

Convention suite à l’enfouissement de réseaux aériens

 

PERSONNEL

Participation à la protection sociale