Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 7 septembre à 20h

 

Ordre du jour

 

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 JUIN 2026

LECTURE DES DECISIONS

DELIBERATIONS

 

FINANCES

Concession d’aménagement à la SAEDEL pour l’opération « Cœur de ville » : approbation du compte-rendu d’activités 2025 

Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement

Participation de la commune aux frais de remise en état de la parcelle AK 76

Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation

 

AFFAIRES GENERALES

Convention avec la Fondation du Patrimoine pour la mise en place d’une collecte de dons dans le cadre de la restauration de l’église Saint Germain de Hanches 

 

RESSOURCES HUMAINES

Mise en place d’une gratification pour les stagiaires

 

URBANISME

Acquisition de la parcelle cadastrée AK 394